<< Click to Display Table of Contents >> Navigation:  »No topics above this level« § 11 Résolution du conseil d'administration

11.1Le conseil d'administration prend généralement ses décisions lors des réunions du conseil d'administration, qui sont convoquées par écrit par le 1er président ou le 2e président, c'est-à-dire par lettre, par courrier électronique, par télégraphe ou par téléphone. Dans tous les cas, un délai de préavis de trois jours doit être respecté. Il n'est pas nécessaire de communiquer l'ordre du jour. Le quorum est atteint si au moins deux membres du conseil d'administration, dont le 1er président ou le 2e président, sont présents. La décision est prise à la majorité des suffrages valablement exprimés. En cas d'égalité des voix, le vote du président de la réunion du conseil d'administration fait foi.

11.2Le conseil d'administration est présidé par le 1er président, en son absence par le 2ème président. Les résolutions du conseil d'administration doivent être consignées à titre de preuve et signées par le président de l'assemblée.

11.3Les réunions du conseil d'administration ont généralement lieu au siège de l'association.

11.4Une résolution du conseil d'administration peut être adoptée par écrit par lettre, télécopie, télégraphe, courriel ou même par conférence téléphonique ou vidéoconférence telle que Skype, si tous les membres du conseil déclarent leur consentement à la résolution du règlement.

11.5Le droit de vote est autorisé. Le quorum est également atteint par le conseil d'administration si tous les postes du conseil n'ont pas été pourvus.